Mentions légales

  1. Société et personne physique :

- Statut : Association déclarée à la prefecture du Rhône sous le numéro : W691082494

- Dénomination commerciale : L’Oreille perlée

- N° SIREN : 79134542400018 3213Z

- Nom : RUGET

- Prénom : JULIEN

- Adresse : 18 montée de Verdun

- Code Postal : 69160

- Ville : Tassin-la-demi-lune

- E-mail : loreilleperlee@yahoo.fr

  2. Régimes de l'association :

 - Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

- TVA non applicable, art. 293B du CGI.

  3. Directeur de la publication :

 - Nom / Prénom : RUGET Julien

- e-mail : loreilleperlee@yahoo.fr

  4. Informatique et libertés :

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                 - Traitement de ces données :

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  5. Hébergement :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Solution internet d'hébergement et de fourniture du site par la société OVH.

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - FRANCE

  6. Propriété intellectuelle :

Ne peuvent être copiées, modifiées, reproduites, envoyées, transmises ou distribuées, de quelle que façon que ce soit le contenu des pages du site L'Oreille perlée, sauf autorisation préalable et expresse de Julien RUGET.

Toute utilisation non autorisée du Site L'Oreille perlée et de son contenu est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

   7. Crédits :

Concept, production et webmaster : Julien RUGET

 


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